Commissions Consultatives de l'Environnement
01/03/2022
Compte rendu
Présentations DGAC/DSNA : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'aéroport de Toulouse-Blagnac (PPBE)
19/01/2022 - Présentation rapport 2021 de l'ACNUSA par son Président M. G. Leblanc
19/01/2022
Présentations DGAC/DSNA : Suppression VOR d'Agen - Transposition des trajectoires - Courrier Ministère - Note "Plan VOR"
Présentation DGAC/DSAC: Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'aéroport de Toulouse-Blagnac (PPBE)
Restitution des Groupes de Travail: Présentation (Documents transmis: synthèse - tableau de répartition)
Présentation du CCNAAT: objectifs pour le PPBE (2 diapos seulement)
20/10/2021
Présentation DGAC/DSNA - Bilan de la modification de trajectoires de départ nord
Vote de la CCE sur la modification de la trajectoire: La CCE désapprouve à 15 voix contre 10
Présentation DGAC/DSAC - Bilan du PPBE 2012-2017
La DGAC/DSAC a ensuite proposé de constituer des groupes de travail, mais uniquement sur les 3 premiers piliers de l'Approche Equilibrée
=> le CCNAAT et les associations s'y sont opposées s'il n'y avait pas de garantie sur le contenu des mesures proposées (en cas de besoin) pour le 4ème pilier (restrictions)
Après 5h45 de débat la CCE s'est séparée sans obtenir de consensus.
Documents du CCNAAT (la préfecture a rejeté toute présentation en séance)
15/04/2021:
Document introductif lu par Mme Beer-Demander, présidente du CCNAAT
Présentation de la DSNA - Modification trajectoires
Cette CCE n'a pas été précédée d'un Comité Permanent qui normalement fixe l'ordre du jour. L'ordre du jour a été imposé par la préfecture et la DSAC Sud, et les propositions de présentation du CCNAAT ont été systématiquement rejetées.
A la suite de cette CCE, la préfecture a publié une communiqué de presse que la CCNAAT a contesté:
15/10/2019:
Document introductif lu par Mme Beer-Demander, présidente du CCNAAT
Présentation de la DSNA - Modification trajectoires
Note du CCNAAT: Le CCNAAT et quasiment toutes les associations ont ensuite quitté la réunion devant le refus de mettre en discussion le lancement d'une étude de faisabilité de l'instauration d'un couvre-feu nocturne malgré l'argumentation des associations et de certains élus. Cette étude passant par la démarche "d'approche équilibrée", celle-ci est demandée.
09/01/2019:
Compte rendu corrigé après la CCE du 15/10
Présentations d'ATB:
Présentation de la DSNA - Modification trajectoires
Présentation DSAC - Avancement GT PEB-PGS
28/11/2018: Session ajournée/Quorum non atteint, malgré la présence des associations au quasi complet. Reportée au 9 janvier 2019
09/02/2018:
Présentations DSAC/DSNA: Proposition étude utilisation des pistes en Coeur de nuit & Lancement révisions PEB & PGS
03/07/2017:
Diaporama globale ATB (y compris la section des éléments présentés par le CCNAAT p. 4 à 6)
Présentation DSAC/DSNA: Rappels concernant les PEB et PGS
Présentations activité BELUGA/ATI par Airbus - Présentation Airbus - Bilan et perspectives sur l'activités des Bélugas
Notes du CCNAAT:
Cette CCE marque le début de la remise à l'étude de la validité des hypothèses ayant conduit à l'élaboration des PEB et PGS en cours.
23/06/2016:
16/12/2015:
01/07/2014:
Notes du CCNAAT:
Les hypothèses du projet de PGS sont peu détaillées. Nos demandes de détails en 2018/2019 n'ont pas eu de réponse sur le motif d'un dossier "de travail" non transmissible en l'état.
30/05/2013:
02/02/2012: Compte rendu
21/02/2011: Compte rendu
04/11/2010: Compte rendu
30/06/2009: Compte rendu
04/12/2008: Compte rendu
Documents de référence:
Les comptes rendus des CCE (sans les présentations) peuvent aussi être téléchargés depuis le site de l'aéroport de Toulouse-Blagnac: Lien